Die Verantwortlichkeit bei der Altlastensanierung = La responsabilité dans l'assainissement des secteurs polluésKOTHE, P.Verwaltungsarchiv. 1997, Vol 88, Num 3, pp 456-498, issn 0042-4501Article

La redevance DIB au juste prixCALMEJANE, J.Génie urbain (Paris). 1997, Num 436, issn 0994-5121, p. 19Article

Le traitement de nos déchets industriels et domestiquesMOURES, Y; LEPAGE, C; MANDIL, C et al.Administration (Paris. 1962). 1996, Num 172, pp 1-162, issn 0223-5439Serial Issue

Contrôle intégré de la pollution: l'Europe avance, la France reculeFABER, C.L'Environnement (Paris. 1991). 1996, Num 1553, issn 1163-2720, p. 53Article

Le risque nucléaire: la régulation juridique des déchets radioactifs = Nuclear risk: the juridical control of nuclear wasteOMAR, R; CHARVIN, R.1995, 331 p.Thesis

Vorgaben der EG für die Zulassung von Abfallentsorgungsanlagen = Les avantages accordés par la Communauté européenne pour l'autorisation d'établissement de traitement de déchetsRENGELING, H.-W; GELLERMANN, M.Deutsches Verwaltungsblatt. 1995, Vol 110, Num 8, pp 389-399, issn 0012-1363Article

Collecte et traitement des déchetsJournal des communes (Paris). 1995, Num 2, pp 32-81, issn 0021-8030Article

Le traitement et l'élimination des déchets ultimesHUGLO, C.Petites affiches. 1995, Num 25, pp 4-15Article

Gestion des déchets: le FMGD est incontournableDELAUNAY, F.Le Courrier des maires et des élus locaux. 1995, Num 43, issn 1252-1574, p. 21Article

Auswirkungen des Kreislaufwirtschafts-und Abfallgesetzes auf die Entsorgungsstankturen = Effets de la loi relative au circuit économique et aux déchets sur les structures d'élimination des déchetsSCHINK, A.Die Öffentliche Verwaltung. 1995, Vol 48, Num 21, pp 881-891, issn 0029-859XArticle

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléairesBIRRAUX, C.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires de l'Assemblée Nationale. 1994, Num 1825, isbn 2-11-088488-6, 335 p., ann. (99 p.), isbn 2-11-088488-6Book

Les questions sur l'avenir de la gestion des déchetsESCOLIN, B.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1994, Num 1280, pp 20-27, issn 0769-3508Article

DéchetsGIGON, L; GIRAUD, M.Vie publique. 1994, Num 242, pp 45-60, issn 0049-6294Article

Le droit des déchets hospitaliersMATHARAN, X.Petites affiches. 1994, Num 69, pp 22-24Article

Empfehlen sich orgäuzende gesetzliche oder untergesetzliche Regelungen der Altlasten, und welchen Inhalt sollten sie haben? = Une réglementation supplémentaire (lois ou autres normes) relative aux anciennes décharges est-elle recommandée; quel contenu devrait-elle avoir?BREUER, R.Deutsches Verwaltungsblatt. 1994, Vol 109, Num 16, pp 890-901, issn 0012-1363Article

Circulaire n° 94-71 du 4 juillet 1994 relative à l'aide aux communes recevant sur le territoire une nouvelle installation intercommunale de traitement des déchets ménagers et assimilésLe Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1994, Num 4748, issn 0026-9700, p. 320. cahier 2Article

Comment en finir avec les déchargesTechniques, environnement, informatique. 1994, Num 247, pp 3-4, issn 1141-8109Article

Ordures ménagères: traiter avant d'enfouir les déchets ultimesJournal des maires et des conseils municipaux. 1993, pp 12-16, issn 0294-8095, hors sérieArticle

Déchets ménagers : qui doit payer la nouvelle taxe?RICHER, L.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4666, pp 38-41, issn 0026-9700Article

Décrets n^os 93-139 et 93-140 du 3 février 1993 relatif respectivement aux plans d'élimination des déchets ménagers, et assimilés et aux plans d'élimination de déchets autres que les déchets ménagers et assimilésJournal Officiel de la République Française. Lois et Décrets, Arrêtés, Circulaires, Avis, Communications, Informations et Annonces. 1993, Vol 125, Num 29, pp 1874-1877Article

Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagersPELCHAT, M.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1993, Num 200, 94 p.Article

Risques majeurs : mieux vaut prévenir... les collectivités locales sont au coeur du dispositif d'informationDEQUÉANT, J.Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment. 1993, Num 4650, issn 0026-9700, p. 32Article

Traiter les déchets en EuropeESCOLIN, B.La Gazette des communes, des départements, des régions. 1993, Num 1200, pp 14-15, issn 0769-3508Article

Mehrwegkampagnen der Kommunen in öffentlich-rechtlicher Beurteilung = Les différentes campagnes (d'affichage) des communes au regard du droit publicPAPIER, H.-J.Verwaltungsarchiv. 1993, Vol 84, Num 4, pp 417-440, issn 0042-4501Article

Maximising contracting out in the waste recycling and processing service of New South WalesCOOK, J; MORAN, R.Australian journal of public administration. 1993, Vol 52, Num 4, pp 412-415, issn 0313-6647Article